Groupe de travail 5 : Salaires et questions sociales

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AMG 7/5/1	Compte rendu de la réunion du 20.7.50. (PS/G5/CRl)	-	1 Pièce
AMG 7/5/2	Compte rendu de la réunion du 22.7.50. (PS/G5/CR2)	-	1 Pièce
AMG 7/5/3	Compte rendu de la réunion du 25.7.50. (PS/GS/CR3)	-	1 Pièce
AMG 7/5/4	"Art.26 : Projet de questionnaire sur la rémunération de la main d'oeuvre et les conditions de travail"	1950	1 Pièce
AMG 7/5/5	Rapport de la délégation néerlandaise sur les discussions préliminaires concernant l'art. 26	1950	1 Pièce
AMG 7/5/6	"Art.26 : Questionnaire sur la rémunération de la main d'oeuvre et les conditions de travail"	1950	1 Pièce
AMG 7/5/7	"Résumé des problèmes passés en revue au Groupe de travail lors de la réunion du 25.7.50", (PS/G5/D4)	-	1 Pièce
AMG 7/5/8	"Art.26 : Réponse au questionnaire sur la rémunération de la main d'oeuvre et les conditions de travail : Belgique"	-	1 Pièce
AMG 7/5/8a	"Sidérurgie"	1950	1 Pièce
AMG 7/5/8b	"Mines de houille"	1950	1 Pièce
AMG 7/5/9	"Art.26 : Réponse au questionnaire sur la rémunération de la main d'oeuvre et les conditions de travail : France"	-	1 Pièce
AMG 7/5/9a	"Charbonnages""	1950	1 Pièce
AMG 7/5/9b	"Industrie sidérurgique"	1950	1 Pièce
AMG 7/5/9c	"Mines de fer"	1950	1 Pièce
AMG 7/5/9d	"Données sur le coÛt de la vie"	1950	1 Pièce
AMG 7/5/10	"Art.26 : Réponse au questionnaire sur la rémunération de la main d'oeuvre et des conditions de travail Allemagne"	-	1 Pièce
AMG 7/5/10a	"Projet de réponse à un questionnaire concernant ... mines de fer"	1950	1 Pièce
AMG 7/5/10b	"Houillères"	1950	1 Pièce
AMG 7/5/10c	"Houillères : Exposé des prestations fournies par l'Assurance corporative des mineurs"	1950	1 Pièce
AMG 7/5/10d	"Charbon"	1950	1 Pièce
AMG 7/5/10e	"Sidérurgie"	1950	1 Pièce
AMG 7/5/11	"Art.26 : Réponses au questionnaire sur les rémunérations de la main d'oeuvre et les conditions de travail : Luxembourg sidérurgie, mines de fer"	1950	1 Pièce
AMG 7/5/12	"Réponses au projet de questionnaire sur la rémunération de la main d'oeuvre et les conditions de travail : réponses de la délégation néerlandaise". (PS/G5/Dl6)	-	1 Pièce
AMG 7/5/13	"Art.26 : Réponses au~ questionnaire sur la rémunération de la main d'oeuvre et les conditions de travail : Pays Bas :charbonnages, sidérurgie : additif"	1950	1 Pièce
AMG 7/5/14	"Art.26 : Réponses au questionnaire sur la rémunération de la main d'oeuvre et les conditions de travail : Italie : mines de fer, sidérurgie, charbon, anthracite, sulcis, triassique,lignite"	1950	1 Pièce
AMG 7/5/15	"Projet de rapport sur les travaux du Groupe des salaires et des questions sociales". (PS/G5/D18)	-	1 Pièce
AMG 7/5/16	Note de la délégation néerlandaise sur les cas extrêmes en matière de salaires et de conditions de travail	1950	1 Pièce
AMG 7/5/17	"Rapport sur les travaux du Groupe des salaires et des questions sociales : texte adopté le 9.8.50".(PS/G5/D20)	-	1 Pièce
AMG 7/5/18	"Art.26 : Réponse au questionnaire sur la rémunération de la main d'oeuvre et les conditions de travail : Régie des mines de la Sarre, 9.50". (PS/G5/D21)	-	1 Pièce
AMG 5/5/19	"Suggestions sur le problème de la main d'oeuvre"	1950	1 Pièce
AMG 7/5/20	"Questionnaire relatif aux mouvements de la main d'oeuvre dans le cadre du Pool charbon acier"	1950	1 Pièce
AMG 7/5/21	"Projet de rapport du Comité restreint des salaires"	1950	1 Pièce
AMG 7/5/22	"Groupe des migrations : proposition française" relative à l'art.19	1950	1 Pièce
AMG 7/5/23	Idem	1950	1 Pièce
AMG 7/5/24	"Réponse au questionnaire relatif aux mouvements de main d'oeuvre (migration) : Pays Bas"	1950	1 Pièce
AMG 7/5/25	"Réponse au questionnaire relatif aux mouvements de main d'oeuvre (migration) : Italie"	1950	1 Pièce
AMG 7/5/26	"Comité restreint des salaires : thèmes de discussion sur les salaires"	1950	1 Pièce
AMG 7/5/27	"Réponse au questionnaire relatif aux mouvements de main d'oeuvre (migration) : France"	1950	1 Pièce
AMG 7/5/28	"Propositions du Comité restreint des salaires"	1950	1 Pièce
AMG 7/5/29	"Réponse au questionnaire relatif aux mouvements de main d’oeuvre (migration) : Belgique"	1950	1 Pièce
AMG 7/5/30	"Réponse au questionnaire relatif aux mouvements de main d'oeuvre (migration) : Allemagne"	1950	1 Pièce
AMG 7/5/31	"Réponse au questionnaire relatif aux mouvements de main d'oeuvre (migration) : Luxembourg"	1950	1 Pièce