Dates	23 February 1950 - 2 August 1950
Cotes	Cote : AMG 7/6
Importance matérielle	41 Pièce
Citation de la source	Fonds Jean Monnet : Plan Schuman, Cote : AMG 7/6. Lausanne : Fondation Jean Monnet

Groupe de travail 6 : Informations

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AMG 7/6/1	Compte rendu de la réunion	1950	1 Pièce
AMG 7/6/2	Compte rendu de la réunion du 18.7.50 (PS/Gl/CR2)	-	1 Pièce
AMG 7/6/3	Compte rendu de la réunion du 21.7.50. (PS/G6/CR3)	-	1 Pièce
AMG 7/6/4	Compte rendu de la réunion du 26.7.50. (PS/G6/CR4)	-	1 Pièce
AMG 7/6/5	"Projet de questionnaires destinés à guider le rassemblement des données sur les systèmes en vigueur dans les différents pays concernant les matières traitées dans les art. 20 à 25 et 27 à 30". (PS/G6/Dl)	-	1 Pièce
AMG 7/6/6	Texte des questionnaires destinés à guider le rassemblement des données sur les systèmes en vigueur dans les différents pays concernant les matières traitées dans les articles 20 à 25 et 27 à 30 : textes mis au point à la réunion du 7.7.50. (PS/G6/D2)	-	1 Pièce
AMG 7/6/7	"Réponse au questionnaire concernant les matières traitées dans les art. 20 à 25 et 27 à 30 : France : Charbon"	1950	1 Pièce
AMG 7/6/8	"Réponse au questionnaire concernant les matières traitées dans les art. 20 à 25 et 27 à 30 : Allemagne"	-	1 Pièce
AMG 7/6/8a	"Fonte, produits sidérurgiques"	1950	1 Pièce
AMG 7/6/8b	"Charbon"	1950	1 Pièce
AMG 7/6/9	"Texte des questionnaires destinées à guider le rassemblement des données sur les systèmes en vigueur dans les différents pays concernant les matières traitées dans les art. 20 à 25 et 27 à 30: texte mis au point à la réunion du 7.7.50 : Belgique", l2.	1950	1 Pièce
AMG 7/6/10	"Réponse provisoire : texte des questionnaires destinés à guider le rassemblement des données sur les systèmes en vigueur dans les différents pays concernant les matières traitées dans les art. 20 à 25 et 27 à 30 : textes mis au noint à la réunion 7.7.50 : Luxembourg"	1950	1 Pièce
AMG 7/6/11	"Texte des questionnaires destinés à guider le rassemblement des données sur les systèmes en vigueur dans les différents pays concernant les matières traitées dans les art. 20 à 25 et 27 à 30 : textes mis au point à la réunion du 7.7.50 : France"	1950	1 Pièce
AMG 7/6/12	"Projet de réponse au questionnaire faisant l'objet du document XVII : Belgique"	1950	1 Pièce
AMG 7/6/13	"Réponse au questionnaire concernant les matières traitées dans les art. 20 à 25 et 27 à 30 : France"	-	1 Pièce
AMG 7/6/13a	"Ferrailles, fontes, produits sidérurgiques"	1950	1 Pièce
AMG 7/6/13b	"Addendum à la réponse française au questionnaire...: Ferrailles"	1950	1 Pièce
AMG 7/6/14	"Réponse au questionnaire concernant les matières traitées dans les art. 20 à 25 et 27 à 30 : Pays Bas"	-	1 Pièce
AMG 7/6/14a	"Ferraille"	1950	1 Pièce
AMG 7/6/14b	"Charbon"	1950	1 Pièce
AMG 7/6/14c	"Fonte"	1950	1 Pièce
AMG 7/6/14d	"Minerai"	1950	1 Pièce
AMG 7/6/14e	"Produits sidérurgiques"	1950	1 Pièce
AMG 7/6/15	"Réponse au questionnaire concernant les matières traitées dans les art. 20 à 25 et 27 à 30 : Italie"	-	1 Pièce
AMG 7/6/15a	"Fonte et Produits sidérurgiques"	1950	1 Pièce
AMG 7/6/15b	"Ferraille"	1950	1 Pièce
AMG 7/6/16	Liste des documents parus au 17.7.50. (PS/G6/D18)	-	1 Pièce
AMG 7/6/17	Corrigendum de tableaux récapitulatifs insérés dans la 2e partie du rapport PS/G6/D19	1950	1 Pièce
AMG 7/6/18	"Projet de rapport du Groupe d'informations concernant les systèmes en vigueur dans les différents pays sur les matières traitées dans les art. 25, 27 et 29"	1950	1 Pièce
AMG 7/6/19	"Réponse au questionnaire concernant les matières traitées dans les art... : Allemagne"	-	1 Pièce
AMG 7/6/19a	"art.20, 21 et 25 :Ferraille". (PS/G6/D21)	-	1 Pièce
AMG 7/6/19b	"art.20,21,23,25 et 28 : Minerai"	-	1 Pièce
AMG 7/6/20	"Réponse au questionnaire concernant les matières traitéesdans les art. 20 à 25 et 27 à 30 : Italie"	-	1 Pièce
AMG 7/6/20a	"Charbon"	1950	1 Pièce
AMG 7/6/20b	"Lignite"	1950	1 Pièce
AMG 7/6/21	"Rapport provisoire concernant les systèmes en vigueur dans les différents pays sur les matières traitées dans les art. 20 à 25 et 27 à 30, approuvé par le Groupe d'information à sa séance du 26.7.50"	1950	1 Pièce
AMG 7/6/22	"Liste des délégués ayant participé aux travaux du Groupe d’information en juillet 50" . (PS/G6/D26)	-	1 Pièce
AMG 7/6/23	"Liste des documents parus pendant le mois de juillet 50"	1950	1 Pièce
AMG 7/6/24	"Réponse au questionnaire concernant les matières traitées dans les art. 20, 21, 23 28, 25, 27 et 29 : France, Sarre : Charbon", 8.50. (PS/G6/D28)	-	1 Pièce
AMG 7/6/24bis	Idem. "Projet d'addendum"	1950	1 Pièce

Version électronique

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