Portail des archives
Liste des fonds
  • Fonds Jean Monnet : Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA)
  • Les institutions
  • Les travaux de l’Assemblée commune (1952 - 1955)
  • Rapports des Commissions soumis lors de la session ordinaire de l’Assemblée commune (juin 1953)
Information sur le fonds
Pièce
5/8
Dates 9 juin 1953
Cotes Cote : AMH 11/15/5
Importance matérielle 1 Pièce
Citation de la source Fonds Jean Monnet : Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA), Cote : AMH 11/15/5. Lausanne : Fondation Jean Monnet
application/pdf
Codec PDF
Volume 57 MB

"Rapport fait au nom de la Commission du Marché Commun sur les Chapitres III et IV pages 29 à 97, traitant de l'évolution et de l'établissement du marché commun du charbon, du minerai de fer et de la ferraille, du Rapport général sur l'activité de la Communauté 1952 1953, ainsi que des mesures et décisions préparatoires relatives à l'établissement du marché commun de l'acier", de V. E. Preusker Rapporteur

Version électronique

Ce document a été numérisé mais nécessite des droits particuliers pour y accéder.
Si vous désirez le consulter, merci de prendre contact avec un archiviste : [javascript protected email address].

© 2020 Fondation Jean Monnet
Droits
Vie privée