Résolutions

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AMH 11/49/1	"Proposition de résolution à l'adresse de la Haute Autorité, déposée par MM. Bertrand, Blaisse, Carboni, Kopf, Lenz, Loesch, de Menthon, Wigny".	1955	1 Pièce
AMH 11/49/2	"Proposition de résolution à l'adresse de la Haute Autorité, déposée par MM. Mollet, Birkelbach, Fayat, Fohrmann, Nederhorst et les membres du groupe socialiste".	1955	1 Pièce
AMH 11/49/3	"Proposition de résolution à l'adresse de la Haute Autorité déposée par MM. Chupin, Motz, de Saivre, Cochart, von Merkatz et les membres du groupe libéral".	1955	1 Pièce
AMH 11/49/4	"Proposition de résolution à l'adresse du Conseil spécial de Ministres déposée par M. Poher".	1955	1 Pièce
AMH 11/49/5	"Résolution adoptée le 9 mai 1955 sur la constitution et les tâches du Groupe de Travail visé par la résolution du 2 décembre 1954".	[s.d.]	1 Pièce
AMH 11/49/6	"Résolution adoptée le 9 mai 1955 et relative à la compétence à accorder à la commission du Règlement de l'Assemblée Commune, des pétitions et des immunités d'émettre des avis de droit sur l'interprétation et l'application des dispositions du Traité, pour autant que celles-ci se rapportent à l'exercice des pouvoirs de l'Assemblée".	[s.d.]	1 Pièce
AMH 11/49/7	"Résolution concernant le Commissaire aux Comptes adoptée par l'Assemblée le 12 mai 1955".	[s.d.]	1 Pièce
AMH 11/49/8	"Résolution adoptée le 12 mai sur le problème des Transports".	[s.d.]	1 Pièce
AMH 11/49/9	"Résolution adoptée le 13 mai, par 13 voix contre 9 et 23 abstentions, sur la décision prise par la Haute Autorité au sujet des taux de prélèvements".	[s.d.]	1 Pièce
AMH 11/49/10	"Résolution adoptée le 13 mai 1955 et relative aux problèmes sociaux".	[s.d.]	1 Pièce
AMH 11/49/11	"Entschliessung vam 13. Mai über soziale Problem". Traduction allemande de AMH 11/49/10.	[s.d.]	1 Pièce
AMH 11/49/12	"Risoluzione adottata il 13 maggio e relativa ai problemi sociali". Traduction italienne de AMH 11/49/10.	[s.d.]	1 Pièce
AMH 11/49/13	"Resolutie van 13 Mei 1955 met betrekking tot de sociale problemen". Traduction néerlandaise de AMH 11/49/10.	[s.d.]	1 Pièce
AMH 11/49/14	"Résolution adoptée le samedi 14 mai 1955 au sujet de l'Accord avec le Royaume-Uni".	[s.d.]	1 Pièce
AMH 11/49/15	"Résolution adoptée le samedi 14 mai 1955 en vue de la réunion des Ministres des Affaires Etrangères".	[s.d.]	1 Pièce
AMH 11/49/16	"Note pour MM. les Membres de la Haute Autorité et pour MM. Les Directeurs", de Max Kohnstamm	1955	1 Pièce
AMH 11/49/17	"Résolutions adoptées par l'Assemblée au cours de sa seconde Session extraordinaire pour l'exercice 1954 1955 6-9 mai 1955, et au cours de la première partie de sa Session extraordinaire 10-14 mai 1955".	1955	1 Pièce