Portail des archives
Liste des fonds
  • Fonds Jean Monnet : Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA)
  • Les institutions
  • La Commission des Quatre Présidents
  • Application de l’article 78 du Traité
Information sur le fonds
Pièce
2/20
Dates
Cotes Cote : AMH 15/3/2
Importance matérielle 1 Pièce
Citation de la source Fonds Jean Monnet : Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA), Cote : AMH 15/3/2. Lausanne : Fondation Jean Monnet
application/pdf
Codec PDF
Volume 24 MB

"Compte rendu de la première réunion du Groupe d'Etude [pour l'Application de l'Article 78 du Traité] tenue le mercredi 21 octobre 1953".

Version électronique

Ce document a été numérisé mais nécessite des droits particuliers pour y accéder.
Si vous désirez le consulter, merci de prendre contact avec un archiviste : [javascript protected email address].

© 2020 Fondation Jean Monnet
Droits
Vie privée