La Résolution 31 de l’Assemblée Consultative du Conseil de 1’Europe

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AMH 36/1/1	Lettre d’envoi, de François de Menthon à J.M	1953	1 Pièce
AMH 36/1/2	“Résolution 31 portant avis de l’Assemblée Consultative sur les rapports de la Haute Autorité de la C.E.C.A. sur l’activité de la Communauté et sur l’établissement du marché commun de l’acier”	1953	1 Pièce
AMH 36/1/3	“Extrait du compte rendu in extenso de la séance du 23 juin 1953 de l’Assemblée Commune”	[s.d.]	1 Pièce
AMH 36/1/4	“Note résumée sur la résolution portant avis de l’Assemblée Consultative sur les rapports de la Haute Autorité et transmise par M. de Menthon”, de G. Berthoin	1953	1 Pièce
AMH 36/1/5	Note, de N. Catalano Service Juridique au Secrétariat de la Haute Autorité	1953	1 Pièce
AMH 36/1/6	“Note au sujet de la Résolution 31 de l’Assemblée Consultative du Conseil de l’Europe”, de N. Catalano	1953	1 Pièce
AMH 36/1/7	“Note du Secrétariat [de l’Assemblée Commune} relative à la Résolution No 31 portant avis de l’Assemblée Consultative sur les rapports de la Haute Autorité de la C.E.C.A. sur l’activité de la Communauté et sur l’établissement du marché commun de l’acier”	1953	1 Pièce
AMH 36/1/8	“Copie de la lettre adressée par M. Monnet à M. de Menthon”	1953	1 Pièce
AMH 36/1/9	“Copie de la réponse du Président de l’Assemblée Consultative à la lettre du Président de la Haute Autorité de la C. E .C .A.”	1953	1 Pièce
AMH 36/1/10	Lettre d’envoi, de [A.H. Lincoln ?] Secrétaire Général du Conseil de l’Europe à J.M	1953	1 Pièce
AMH 36/1/11	“Réponse du Comité des Ministres au rapport général de la Haute Autorité”	[s.d.]	1 Pièce
AMH 36/1/12	“Les relations entre la Communauté charbon-acier et le Conseil de l’Europe”. Note	1953	1 Pièce
AMH 36/1/13	“Note sur les rapports avec le Conseil de 1’Europe”, de L. G[iretti ?]	1953	1 Pièce
AMH 36/1/14	“Propositions du Groupe de Travail des Relations extérieures au sujet des relations avec le Conseil de l’Europe”, de L. G[iretti ?]	1953	1 Pièce
AMH 36/1/15	“Relations de la Communauté et du Conseil de 1 ‘Europe”. Note, de M. Gaudet à J.M	1953	1 Pièce
AMH 36/1/16	Billet manuscrit, de Margaret Klompé Rapporteur à J.M	[s.d.]	1 Pièce