Liste des fonds

Fonds Jean Monnet : Communauté européenne de défense (CED)
De septembre 1951 à avril 1952 : Comité temporaire du Conseil de l'OTAN et son bureau exécutif, dit "Comité des Sages" : W.A. Harriman, J.M. et E. Plowden
Commentaire du Comité militaire sur le rapport CTC - TCC report

8/11

Dates	2 February 1952 - 5 February 1952
Cotes	Cote : AMI 10/7
Importance matérielle	6 Pièce
Citation de la source	Fonds Jean Monnet : Communauté européenne de défense (CED), Cote : AMI 10/7. Lausanne : Fondation Jean Monnet

Commentaire du Comité militaire sur le rapport CTC - TCC report

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AMI 10/7/1	"Report by the Military Committee to the North Atlantic Council on military comments on the TCC report"		1 Pièce
AMI 10/7/2	"Report by the Standing Group to the Military Committee on military comments on the TCC Report". (MC 39). Exemplaire no 471, annoté par J.M.	1952	1 Pièce
AMI 10/7/3	"Suggested amendment to paragraph 18 a (1) of MC 39 (Final)"		1 Pièce
AMI 10/7/4	Note du "... Chef de la délégation française au groupe permanent Nord Atlantique (au) Président du Comité des chefs; d'état-major. Objet : Projet de Commentaires sur le rapport TCC/SCS". (no 96/DFPG/TS). Copie exemplaire no 1/8	1952	1 Pièce
AMI 10/7/4bis	"Bordereau d'envoi" du Ministère de la défense nationale à J.M. (No 7798). Exemplaire no 1/4	1952	1 Pièce
AMI 10/7/4ter	"Bordereau d'envoi" des pièces 7798, par le Ministère de la défense nationale à J.M.	1952	1 Pièce

Version électronique

Ce document n'a pas encore été numérisé. Si vous désirez le consulter, merci de prendre contact avec un archiviste : [javascript protected email address].