Séance constitutive de l'Assemblée ad hoc, Strasbourg (15 septembre 1952)

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AMJ 3/2/1	"Compte rendu in extenso… Débats…Assemblée ad hoc chargée d'élaborer un projet de traité instituant une Communauté politique européenne"	1952	1 Pièce
AMJ 3/2/2	"Procès-verbal de la séance publique… Assemblée ad hoc"	1952	1 Pièce
AMJ 3/2/3	"Compte rendu analytique… séance… Assemblée spéciale"	1952	1 Pièce
AMJ 3/2/4	Liste des "Membres de la Commission de l'Assemblée ad hoc"	[s.d	1 Pièce
AMJ 3/2/5	Liste des membres du "Groupe de travail de la Commission de l'Assemblée ad hoc"	[s.d	1 Pièce
AMJ 3/2/6	"Liste des membres de la Commission d'organisation de l' Assemblée commune"	1952	1 Pièce
AMJ 3/2/7	"Liste des membres des bureaux et commissions désignés par l'Assemblée de la Communauté du charbon et de l'acier, à Strasbourg, 1e session"	1952	1 Pièce
AMJ 3/2/8	« En ce qui concerne l’assemblée… »	[s.d	1 Pièce
AMJ 3/2/9	Lettre de J.M. à P.-H. Spaak	1952	1 Pièce
AMJ 3/2/10	Idem. Version définitive	1952	1 Pièce
AMJ 3/2/11	Lettre de J.M. à Paul-Henri Spaak (Président de l’Assemblée de la Communauté Européenne du Charbon et de l’Acier)	1952	1 Pièce
AMJ 3/2/12	Lettre de P.-H. Spaak à J.M.	1952	1 Pièce
AMJ 3/2/13	« Ordre du Jour de l’Assemblée spéciale »	1952	1 Pièce
AMJ 3/2/14	« Note pour M. Kohnstamm », de J.M.	1952	1 Pièce
AMJ 3/2/15	Lettre de P.-H. Spaak à Robert Schuman	1952	1 Pièce