Dates	15 September 1951 - 1965
Cotes	principale : AMJ
Localisation	CD01.1
Importance matérielle	0.61 mètres linéaires 5 boîtes d'archives 481 Pièces
Langues des documents	français anglais
Copyright	Les droits relatifs à la propriété intellectuelle restent appliqués aux archives décrites dans le présent inventaire.
Citation de la source	Fonds Jean Monnet : Communauté politique européenne, principale : AMJ. Lausanne : Fondation Jean Monnet
Restriction d'accès	Libre
Inventaires	XML/EAD3 PDF

Fonds Jean Monnet : Communauté politique européenne

Notice historique

Voir la notice générale du fonds.

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AMJ 0	Généralités	1951-1965	5 Pièce
AMJ 1	Le Conseil de l'Europe et le problème de la création d'une Communauté politique européenne	1952-1952	48 Pièce
AMJ 2	Initiative française tendant à créer une Communauté politique européenne et suites immédiates	1951-1952	69 Pièce
AMJ 3	Création première session de l'Assemblée ad hoc chargée d'élaborer un projet de traité instituant une Communauté politique européenne, Strasbourg (13 et 15 septembre 1952)	1952-1952	65 Pièce
AMJ 4	1e, 2e et 3e session de la Commission constitutionnelle	1952-1953	101 Pièce
AMJ 5	2e session de l'Assemblée ad hoc, Strasbourg (7-10 janvier 1953)	1952-1953	87 Pièce
AMJ 6	Préparation et résultats de la 4e session de la Commission constitutionnelle (janvier-février 1953)	1953-1953	32 Pièce
AMJ 7	3e session de l'Assemblée ad hoc, Strasbourg (6-10 mars 1953) - Travaux ultérieurs du Groupe de travail - 5e session de la Commission constitutionnelle, Strasbourg (23 juin 1953)	1953-1953	15 Pièce
AMJ 8	Notes de Jacques Van Helmont et documents concernant des problèmes liés à la réalisation du projet de Communauté	1953-1953	14 Pièce
AMJ 9	Conférence des suppléants des ministres, Rome (22 septrembre - 9 octobre 1953) - Préparation de la Conférence des ministres, La Haye (26 novembre 1953)	1953-1953	17 Pièce
AMJ 10	Conférence sur la Communauté politique européenne, Paris (12 décembre 1953 - 8 mars 1954)	1954-1954	12 Pièce
AMJ 11	Projet d'institution d'un contrôle démocratique sur la Communauté européenne du charbon et de l'acier et sur la Communauté européenne de défence	1953-1954	16 Pièce

Version électronique

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Autres instruments de recherche

La liste des autres sous-fonds Monnet sont disponibles dans la notice générale du fonds .

Historique de la conservation

Voir la notice générale du fonds.

Acquisition


1978	Donation originelle, par Jean Monnet

Traitement

Il reste à traiter 1 boîte.

L'inventaire MS Word a été converti de manière semi automatique en XML/EAD3 par Vincent Bezençon en mars 2019.

Les documents ont été microfilmés dans les année 1980-1990. Les microfiches ont ensuite été scannées au format TIFF par Françine Nginamau en février 2019. Sur cette base, des fichiers PDF avec reconnaissance de caractère (OCR) ont été produits en mars 2019.