Le problème de l’environnement.

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AMK 147/6/1	« Un programme communautaire en matière d’environnement ». Bulletin des Communautés européennes. Supplément.	1972	1 Pièce
AMK 147/6/2	« Environnement. La première conférence des Nations unies rassemble une centaine de pays. La création d’un fonds international seule décision concrète attendue », de Alphonse Thélier. Le Monde.	1972	1 Pièce
AMK 147/6/3	« A Stockholm. M. Olaf Palme, premier ministre de Suède ouvre la conférence sur l’environnement », de Guy de Faramond. Le Monde.	1972	1 Pièce
AMK 147/6/4	« A Stockholm. Les Etats-Unis espèrent que l’U.R.S.S. s’associera aux efforts des Nations unies pour protéger l’environnement. La Suède s’inquiète des vols supersoniques », de Guy de Faramond. Le Monde.	1972-1972	1 Pièce
AMK 147/6/5	« Environnement. Les travaux de la conférence (synthèse) ». AFP.	1972	1 Pièce
AMK 147/6/6	« A Stockholm. La France approuve le projet de création d’un fonds des Nations unies pour l’environnement. M. Olof Palme s’élève contre la guerre écologique des Etats-Unis au Vietnam », de Guy de Faramond. Le Monde.	1972	1 Pièce
AMK 147/6/7	« A Stockholm. La Nouvelle-Zélande demande que la conférence condamne les essais nucléaires français », de Guy de Faramond. Le Monde.	1972	1 Pièce
AMK 147/6/8	« A Stockholm. La conférence se prononcera lundi sur le projet condamnant les essais nucléaires », de Guy de Faramond. Le Monde.	1972-1972	1 Pièce
AMK 147/6/9	« La conférence de Stockholm sur l’environnement. Les Américains répondent aux vives attaques de la Chine contre ‘l’agression barbare’ au Vietnam », de Yvonne Rebeyrol Le Monde.	1972	1 Pièce
AMK 147/6/10	« La conférence de Stockholm sur l’environnement. M. Robert Poujade déclare que la France n’entend pas être liée par la résolution condamnant les essais nucléaires ». Le Monde.	1972	1 Pièce
AMK 147/6/11	« Ecologie et révolution ». Le débat du Club de ‘l’Obs’ ».	1972	1 Pièce
AMK 147/6/12	« Au Club du ‘Nouvel Observateur’ ‘ Zegisme’ et socialisme », de Pierre Drouin. Le Monde.	1972	1 Pièce
AMK 147/6/13	« Le dossier communautaire sur l’environnement se complète ». Communiqué à la presse. Confédération Européenne des Syndicats Libres dans la Communauté.	1972	1 Pièce
AMK 147/6/14	« A Stockholm. Chinois et Américains tentent de rapprocher leurs points de vue pour rendre acceptable la charte par tous ». Le Monde.	1972	1 Pièce
AMK 147/6/15	« Une seule terre ? ». Le Monde.	1972-1972	1 Pièce
AMK 147/6/16	« Environnement. Porte-parole du Tiers-monde. La Chine s’est abstenue de signer la déclaration de Stockholm », de Yvonne Rebeyrol. Le Monde.	1972-1972	1 Pièce
AMK 147/6/17	« Text of declaration on Human environment adopted at Stockholm ». Office of Public Information. Press Section. United Nations.	1972	1 Pièce
AMK 147/6/18	« Un discours de M. Mansholt à la conférence des Nations unies sur l’environnement ». Europe.	1972	1 Pièce
AMK 147/6/19	« Rapport fait au nom de la commission des affaires sociales et de la santé publique sur la Communication de la Commission des Communautés européennes au Conseil (doc. 26/72) sur un programme des Communautés européennes en matières d’environnement ainsi que sur des projets de mesures dans le domaine de la protection de l’environnement », de Hans Edgar Jahn. (rapporteur). Documents de séance. Parlement européen.	1972	1 Pièce
AMK 147/6/20	« Protection de l’environnement ». Commission des Communautés européennes.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 147/6/21	« Environnement : définir une politique commune. Europe et qualité de la vie », de Robert Poujade. Le Monde.	1972	1 Pièce
AMK 147/6/22	« Les pollueurs doivent être les payeurs estiment les neuf ministres de la Communauté », de Jean Wetz. Le Monde.	1972	1 Pièce
AMK 147/6/23	« Vers une politique européenne de l’environnement ». Europe.	1972	1 Pièce
AMK 147/6/24	« Pour une politique de la qualité de la vie », de J.R. Rabier. Note pour Carlo Scarascia Mugnozza.	1973	1 Pièce
AMK 147/6/25	« Situation actuelle… ». Compétences de Carlo Scarascia Mugnozza.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 147/6/26	« Programme d’action communautaire en matière d’environnement ». Bulletin des Communautés européennes. Supplémen.	1973	1 Pièce
AMK 147/6/27	« Projet de résolution du Conseil concernant un programme d’action des Communautés en matière d’environnement ». Présenté par la Commission au Conseil.	1973	1 Pièce
AMK 147/6/28	« Programme d’action des Communautés européennes en matière d’environnement. Partie I : Objectifs et principes d’une politique de l’environnement dans la Communauté et définition générale des actions à entreprendre au niveau communautaire au cours des deux prochaines années ». Présenté par la Commission au Conseil.	1973	1 Pièce
AMK 147/6/29	« Programme d’action des Communautés européennes en matière d’environnement. Partie II : Description détaillée des actions à entreprendre au niveau communautaire au cours des deux prochaines années ». Présenté par la Commission au Conseil.	1973	1 Pièce
AMK 147/6/30	« Proposition de décision du Conseil instaurant une procédure d’information en matière d’environnement ». Présenté par la Commission au Conseil.	1973	1 Pièce
AMK 147/6/31	« Propositions de la Commission des Communautés européennes au Conseil relatives à a) une résolution du Conseil concernant un programme d’action des Communautés européennes en matière d’environnement ; b) une décision instaurant une procédure d’information en matière d’environnement ». Documents de séance. Parlement européen.	1973	1 Pièce
AMK 147/6/32	« Rapport fait au nom de la commission de la santé publique et de l’environnement sur les propositions de la Commission des Communautés européennes au Conseil (doc. 62/73) concernant le programme d’action des Communautés en matière d’environnement ainsi que sur des projets de mesures dans ce domaine », de Hans Edgar Jahn (rapporteur). Documents de séance. Parlement européen.	1973	1 Pièce
AMK 147/6/33	« Proposition de résolution présentée par M. Springorum, président de la Commission, au nom de la commission de l’énergie, de la recherche et de la technologie, concernant les résultats de la session du Conseil des Communautés européennes du 22 mai 1973 consacrée aux problèmes de l’énergie ». Documents de séance. Parlement européen.	1973	1 Pièce
AMK 147/6/34	« Programme d’action des Communautés européennes en matière d’environnement ». Note. Conseil des Communautés européennes.	1973	1 Pièce
AMK 147/6/35	« Corrigendum » à AMK 147/6/34.	1973	1 Pièce
AMK 147/6/36	« Environnement. Après une confuse querelle de procédure. Les ministres européens acceptent un programme d’action commun », de Philippe Lemaître. Le Monde.	1973	1 Pièce
AMK 147/6/37	« Conseil. 251e session consacrée à l’environnement ». Note hebdomadaire. Principales activités des Communautés européennes. Bulletin publié par le Secrétariat général de la Commission des Communautés européennes.	1973-1973	1 Pièce
AMK 147/6/38	« Programme d’action des Communautés européennes en matière d’environnement ». Amendement. Conseil des Communautés européennes.	1973	1 Pièce
AMK 147/6/39	« Programme d’action pour la politique de l’environnement dans la Communauté ». Europe.	1973	1 Pièce
AMK 147/6/40	« Etat d’avancement du programme d’action en matière d’environnement ». Europe.	1974	1 Pièce