Groupe d’experts commerciaux

Contenu

Propositions Carli. Questions de l’origine et détournement de trafic. Liste proposée

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
PDB 3/2/590	« Statistiques du commerce extérieur », du groupe d’experts commerciaux	1958	1 Pièce
PDB 3/2/591	« Définition de l’origine : listes des matières de base et des procédés pour le secteur agricole […] soumise par la délégation des Pays-Bas », note du groupe d’experts commerciaux	1958	1 Pièce
PDB 3/2/592	Idem, traduction anglaise		1 Pièce
PDB 3/2/593	« Documents ayant trait à l’élaboration d’une liste de procédés », note du groupe d’experts commerciaux	1958	1 Pièce
PDB 3/2/594	Idem, traduction anglaise		1 Pièce
PDB 3/2/595	« Date de référence pour le calcul de la réduction des tarifs douaniers : remarques présentées par la délégation de la Suède au sujet de la procédure suggérée par le Président du groupe », d’experts commerciaux	1958	1 Pièce
PDB 3/2/596	Idem, traduction anglaise		1 Pièce
PDB 3/2/597	« Problèmes que pose au Royaume-Uni la date de référence fixée pour le calcul de la réduction des tarifs douaniers », mémorandum de la délégation du Royaume-Uni	1958	1 Pièce
PDB 3/2/598	Idem, traduction anglaise		1 Pièce
PDB 3/2/599	Idem, addendum	1958	1 Pièce
PDB 3/2/600	Idem, addendum, traduction anglaise		1 Pièce
PDB 3/2/601	« Propositions relatives à la définition de l’origine présentées par M. Carli au Comité intergouvernemental », note du groupe d’experts commerciaux	1958	1 Pièce
PDB 3/2/602	Idem, traduction anglaise		1 Pièce
PDB 3/2/603	« Etude des propositions de M. Carli : liste préliminaire des questions à étudier par le groupe », d’experts commerciaux	1958	1 Pièce
PDB 3/2/604	Idem, traduction anglaise		1 Pièce
PDB 3/2/605	« La date de référence pour le calcul de la réduction tarifaire », note du groupe d’experts commerciaux	1958	1 Pièce
PDB 3/2/606	Idem, traduction anglaise		1 Pièce
PDB 3/2/607	« Définition de l’origine : lin et produits à base de lin », mémorandum de la délégation du Royaume-Uni	1958	1 Pièce
PDB 3/2/608	Idem, traduction anglaise	1958	1 Pièce
PDB 3/2/609	« Date de référence pour le calcul de la réduction des tarifs douaniers : Autriche », note du groupe d’experts commerciaux	1958	1 Pièce
PDB 3/2/610	Idem, traduction anglaise		1 Pièce
PDB 3/2/611	« Date de référence pour le calcul de la réduction des tarifs douaniers : Danemark », note du groupe d’experts commerciaux	1958	1 Pièce
PDB 3/2/612	Idem, traduction anglaise		1 Pièce
PDB 3/2/613	« Date de référence pour le calcul de la réduction des tarifs douaniers : France », note du groupe d’experts commerciaux	1958	1 Pièce
PDB 3/2/614	Idem, traduction anglaise		1 Pièce
PDB 3/2/615	Idem, addendum	1958	1 Pièce
PDB 3/2/616	Idem, addendum, traduction anglaise		1 Pièce
PDB 3/2/617	« Date de référence pour le calcul de la réduction des tarifs douaniers : Norvège », note du groupe d’experts commerciaux	1958	1 Pièce
PDB 3/2/618	Idem, traduction anglaise		1 Pièce
PDB 3/2/619	« Date de référence pour le calcul de la réduction des tarifs douaniers : Suède », note du groupe d’experts commerciaux	1958	1 Pièce
PDB 3/2/620	Idem, traduction anglaise		1 Pièce
PDB 3/2/621	Idem, addendum	1958	1 Pièce
PDB 3/2/622	Idem, addendum, traduction anglaise		1 Pièce
PDB 3/2/623	« Date de référence pour le calcul de la réduction des tarifs douaniers : Suisse », note du groupe d’experts commerciaux	1958	1 Pièce
PDB 3/2/624	Idem, traduction anglaise		1 Pièce
PDB 3/2/625	« Date de référence pour le calcul de la réduction des tarifs douaniers : Royaume-Uni », note du groupe d’experts commerciaux	1958	1 Pièce
PDB 3/2/626	Idem, traduction anglaise		1 Pièce
PDB 3/2/627	« Date de référence pour le calcul de la réduction des tarifs douaniers : Allemagne », note du groupe d’experts commerciaux	1958	1 Pièce
PDB 3/2/628	Idem, traduction anglaise		1 Pièce
PDB 3/2/629	« Date de référence pour le calcul de la réduction des tarifs douaniers : CECA », note du groupe d’experts commerciaux	1958	1 Pièce
PDB 3/2/630	Idem, traduction anglaise		1 Pièce
PDB 3/2/631	« Liste des matières de base : proposition de la délégation d’Allemagne », note du groupe d’experts commerciaux	1958	1 Pièce
PDB 3/2/632	Idem, traduction anglaise		1 Pièce
PDB 3/2/633	« Procédure d’examen de certains aspects des propositions de M. Carli », note du groupe d’experts commerciaux	1958	1 Pièce
PDB 3/2/634	« Définition de l’origine : commentaires de la délégation allemande sur les propositions relatives aux procédés de transformation dans le domaine des produits chimiques, des métaux non ferreux et des textiles »	1958	1 Pièce
PDB 3/2/635	Idem, traduction anglaise		1 Pièce
PDB 3/2/636	« Droits de douane des pays membres pour certains produits », note du groupe d’experts commerciaux	1958	1 Pièce
PDB 3/2/637	« Questions relatives à l’origine et au détournement de trafic », note de l’expert suédois	1958	1 Pièce
PDB 3/2/638	Idem, traduction anglaise		1 Pièce
PDB 3/2/639	« Definition of origin applied by member countries for OEEC liberalisation purposes », note du groupe d’experts commerciaux	1958	1 Pièce
PDB 3/2/640	« Administrative aspects of the Carli proposals », note de l’expert du Royaume-Uni	1958	1 Pièce
PDB 3/2/641	Idem, note de l’expert italien	1958	1 Pièce
PDB 3/2/642	« Produits chimiques », note à propos de l’application du plan Carli		1 Pièce
PDB 3/2/643	Projet de note de Tancred Ibsen à propos de l’application du plan Carli	1958	1 Pièce
PDB 3/2/644	« Possibilities offered by the Carli proposals of solving specific difficulties connected with the problem of origin », note du groupe d’experts commerciaux	1958	1 Pièce
PDB 3/2/645	« Grounds of policy for departures from the principle of automaticity in the Carli proposals », note du groupe d’experts commerciaux	1958	1 Pièce
PDB 3/2/646	« Origin problems in the Carli plan », note de l’expert belge	1958	1 Pièce
PDB 3/2/647	« Consideration of the Carli proposals : Incentives to harmonise external tariffs », note du groupe d’experts commerciaux	1958	1 Pièce
PDB 3/2/648	« Examination of the proposals of Mr. Carli », projet de rapport du groupe d’experts commerciaux	1958	1 Pièce
PDB 3/2/649	Idem, 1st revision	1958	1 Pièce
PDB 3/2/650	« Volume des échanges intra-européens représenté par les produits chimiques, l’équipement et les textiles », tableau	1958	1 Pièce
PDB 3/2/651	« Imports by OEEC member countries (except Switzerland) », tableau, note de l’expert du Royaume-Uni	1958	1 Pièce
PDB 3/2/652	« Projet de conclusion présentée par la délégation française »		1 Pièce
PDB 3/2/653	« Draft conclusions proposed by the U.K. delegation »		1 Pièce
PDB 3/2/654	« Examen des propositions présentées par M. Carli : rapport du groupe d’experts commerciaux », note du Comité de direction des échanges	1958	1 Pièce
PDB 3/2/655	Idem, traduction anglaise		1 Pièce
PDB 3/2/656	« Droits de douane des pays membres pour certains produits », annexe de PDB 3/2/654 et 655		1 Pièce