Mars à mai 1957

Contenu

Prix minima et systèmes équivalents. Contrats et arrangements à long terme.

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
PDB 3/3/1	« Liste des produits agricoles et alimentaires auxquels est applicable le régime spécial du tritre II de la deuxième partie du Traité des Six », du Groupe de travail n° 22 du Conseil de l’OECE	1957	1 Pièce
PDB 3/3/2	Idem, traduction anglaise		1 Pièce
PDB 3/3/3	« Comparaison entre les principales dispositions du Traité des Six applicables à l’agriculture et aux produits agricoles et les dispositions correspondantes de l’OECE, arrêtées ou envisagées », note du Secrétariat du Groupe 22	1957	1 Pièce
PDB 3/3/4	Idem, traduction anglaise	1957	1 Pièce
PDB 3/3/5	« Note du Secrétariat du Groupe 22 sur les possibilités d’association entre les pays de la Communauté économique européenne et les autres pays membres de l’OECE »	1957	1 Pièce
PDB 3/3/6	Idem, traduction anglaise	1957	1 Pièce
PDB 3/3/7	« Perspectives de la demande, de la production et des échanges de produits agricoles », note du Groupe de travail 22	1957	1 Pièce
PDB 3/3/8	Idem, traduction anglaise		1 Pièce
PDB 3/3/9	Idem, addendum	1957	1 Pièce
PDB 3/3/10	Idem, addendum, traduction anglaise	1957	1 Pièce
PDB 3/3/11	Idem, corrigendum	1957	1 Pièce
PDB 3/3/12	« List of agricultural and food products subject to price fixation or market organisation on a governmental or interprofessional level »	1957	1 Pièce
PDB 3/3/13	Idem, corrigendum	1957	1 Pièce
PDB 3/3/14	« Deuxième note du Secrétariat du Groupe 22 sur les possibilités d’association en matière d’agriculture entre les pays de la Communauté économique européenne et les autres pays de l’OECE »	1957	1 Pièce
PDB 3/3/15	Idem, traduction anglaise		1 Pièce
PDB 3/3/16	« L’organisation du marché des céréales, des produits laitiers et du sucre dans les pays de l’OECE », note du Groupe de travail 22	1957	1 Pièce
PDB 3/3/17	Idem, traduction anglaise		1 Pièce
PDB 3/3/18	Idem, corrigendum 1	1957	1 Pièce
PDB 3/3/19	Idem, corrigendum 2	1957	1 Pièce
PDB 3/3/20	Idem, corrigendum 3	1957	1 Pièce
PDB 3/3/21	« Travaux à entreprendre pour le Groupe de travail 22 »	1957	1 Pièce
PDB 3/3/22	Idem, traduction anglaise		1 Pièce
PDB 3/3/23	Idem, révisé	1957	1 Pièce
PDB 3/3/24	Idem, revised, traduction anglaise		1 Pièce
PDB 3/3/25	« Politique agricole concertée », note du Groupe de travail 22	1957	1 Pièce
PDB 3/3/26	Idem, traduction anglaise		1 Pièce
PDB 3/3/27	Idem, 1ère révision	1957	1 Pièce
PDB 3/3/28	Idem, 1st revision, traduction anglaise	1957	1 Pièce
PDB 3/3/29	Idem, 2ème révision	1957	1 Pièce
PDB 3/3/30	Idem, 2nd revision, traduction anglaise	1957	1 Pièce
PDB 3/3/31	« Prix minima et systèmes équivalents », note du Groupe de travail 22	1957	1 Pièce
PDB 3/3/32	Idem, traduction anglaise		1 Pièce
PDB 3/3/33	Idem, 1ère révision	1957	1 Pièce
PDB 3/3/34	Idem, 1st revision, traduction anglaise	1957	1 Pièce
PDB 3/3/35	« Politique agricole concertée : propositions d’amendement de la délégation du Danemark »	1957	1 Pièce
PDB 3/3/36	Idem, traduction anglaise		1 Pièce
PDB 3/3/37	« Contrats et arrangements à long terme », note du Groupe de travail 22	1957	1 Pièce
PDB 3/3/38	Idem, traduction anglaise	1957	1 Pièce
PDB 3/3/39	Idem, 1ère révision	1957	1 Pièce
PDB 3/3/40	Idem, 1st revision, traduction anglaise	1957	1 Pièce
PDB 3/3/41	Idem, 1ère révision, annexe	1957	1 Pièce
PDB 3/3/42	Idem, 1st revision, annex		1 Pièce
PDB 3/3/43	« Mémorandum soumis pas la délégation de la Norvège sur le poisson, les autres produits de la mer et les produits industriels dérivés de matières premières extraites de la mer »	1957	1 Pièce
PDB 3/3/44	Idem, traduction anglaise		1 Pièce
PDB 3/3/45	« Prix minima et systèmes équivalents », note du Groupe de travail 22	1957	1 Pièce
PDB 3/3/46	Idem, traduction anglaise		1 Pièce
PDB 3/3/47	Idem, 1ère révision	1957	1 Pièce
PDB 3/3/48	Idem, 1st revision, traduction anglaise	1957	1 Pièce
PDB 3/3/49	« Travaux futurs », note du Groupe de travail 22	1957	1 Pièce
PDB 3/3/50	Idem, traduction anglaise		1 Pièce