Dates	December 1945 - August 1948
Cotes	Cote : AMF 1/2
Importance matérielle	55 Pièce
Citation de la source	Fonds Jean Monnet : Plan de modernisation, Cote : AMF 1/2. Lausanne : Fondation Jean Monnet

Nominations au Conseil du Plan et aux Commissions de modernisation

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AMF 1/2/1	Liste des membres du "Conseil du Plan"	1945	1 Pièce
AMF 1/2/2	Autre liste des membres du "Conseil du Plan"	1945	1 Pièce
AMF 1/2/3	Projet de "Décret portant nomination du Commissaire général du Plan"	[s.d	1 Pièce
AMF 1/2/4	"Liste (de noms) donnée par M. Vallon au téléphone"	1946	1 Pièce
AMF 1/2/5	"Suggestions de noms pour le Conseil du Plan de modernisation et d'équipement"	1946	1 Pièce
AMF 1/2/6	"Proposition pour la nomination des membres du Conseil du Plan", commençant par les mots : "MM. Boulenger Dubrulle. . ."	[s.d	1 Pièce
AMF 1/2/7	Autre "Proposition pour la nomination des membres du Conseil du Plan", commençant par les mots : "Représentants des syndicats ouvriers", envoyée à F. Gouin et à A. Philip	1946	1 Pièce
AMF 1/2/8	Lettre de J.M. à A. Philip	1946	1 Pièce
AMF 1/2/9	Annexes de la lettre AMF 1/2/8	1946-1946	5 Pièce
AMF 1/2/10	Liste de personnalités de la "CGT"	1946	1 Pièce
AMF 1/2/11	Projet de "Décret portant nomination d'un Commissaire qénéral adjoint du Plan de modernisation et d'équipement"	1946	1 Pièce
AMF 1/2/12	Liste des membres du "Conseil du Plan : décret du 03.01 (et) maintenant", (début 03.46?)	[s.d	1 Pièce
AMF 1/2/13	Idem	[s.d	1 Pièce
AMF 1/2/14	Projet d'arrêté portant nomination des membres du Conseil	[s.d	1 Pièce
AMF 1/2/15	Idem	[s.d	1 Pièce
AMF 1/2/16	Arrêté no 1900 portant nomination des membres du "Conseil du Plan de modernisation et d'équipement"	1946	1 Pièce
AMF 1/2/17	Liste donnant la "Composition du Conseil du Plan"	1946	1 Pièce
AMF 1/2/18	Projet d'arrêté portant nomination de Raty, Ricard et Joliot Curie	[s.d	1 Pièce
AMF 1/2/19	Ampliation certifiée conforme de l'arrêté no 2292 portant nomination de Raty, Picard et Joliot Curie	1946	1 Pièce
AMF 1/2/20	Projet d'arrêté portant nomination de P. Lebrun	[s.d	1 Pièce
AMF 1/2/21	Arrêté portant nomination de P. Lebrun	1946	1 Pièce
AMF 1/2/22	Liste donnant la "Composition du Conseil du Plan", comportant la lère mention du nom de P. Lebrun	[s.d	1 Pièce
AMF 1/2/23	Liste donnant la "Composition du Conseil du Plan" 19 july 1946 Porte la mention manuscrite : "Remplace liste 08.03.46"	1946-1946	1 Pièce
AMF 1/2/24	Ampliation certifiée conforme de l’"Arrêté portant délégation d'attributions à un Vice Président du Conseil"	1946	1 Pièce
AMF 1/2/25	Liste donnant la "Composition du Conseil du Plan", commençant par les mots : "M. le Président du Gouvernement provisoire", (après 07.46 ou 17.09.46?)	[s.d	1 Pièce
AMF 1/2/26	Autre liste donnant la "Composition du Conseil du Plan", commençant par les mots : "Président : M. Félix Gouin...", (après 07.46 ou 17.09.46?)	[s.d	1 Pièce
AMF 1/2/27	"Décret portant sur la délégation d'attributions à un ministre d'Etat"	1946	1 Pièce
AMF 1/2/28	"Décret portant délégation d'attributions à un ministre d'Etat"	1947	1 Pièce
AMF 1/2/29	Fiche attestant l'existance d'un arrêté portant nomination de Villiers	1947	1 Pièce
AMF 1/2/30	"Liste des membres du Conseil du Plan"	1947	1 Pièce
AMF 1/2/31	"Décret... portant délégation d’attribution à un ministre"	1947	1 Pièce
AMF 1/2/32	"Décret... relatif aux attributions d'un ministre d'Etat"	[s.d	1 Pièce

Version électronique

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