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  • Fonds Jean Monnet : Plan Schuman
Information sur le fonds
Dossier
Dates 5 mai 1949 - 30 juillet 1952
Cotes Cote : AMG 54
Importance matérielle 87 Pièce
Citation de la source Fonds Jean Monnet : Plan Schuman, Cote : AMG 54. Lausanne : Fondation Jean Monnet

Conseil de l’Europe

Contenu

Ce dossier traite les problèmes suivants : Relations de la Communauté charbon acier avec le Conseil de l'Europe, Plan Eden et projet français de création d'une autorité politique européenne, Position de l'Union européenne des fédéralistes, Position soviétique vis à vis du Conseil de l'Europe

Sous-unités

Cotes Intitulés Dates Pièces
AMG 54/0 Généralités 1949-1952 9 Pièce
AMG 54/1 Troisième session de l'Assemblée consultative du Conseil de l'Europe : mai 1951 1951-1952 10 Pièce
AMG 54/2 Débats du comité des ministres1du Conseil de l'Europe sur la proposition Eden des 19 et 20 mars 1952. Mémorandum du gouvernement britannique du 15 avril 1952 1952-1952 8 Pièce
AMG 54/3 Quatrième session de l'Assemblée consultative du conseil de l'Europe : mai 1952 1952-1952 20 Pièce
AMG 54/4 Sessions de la Commission des affaires générales et de la Commission permanente : 5-7 juillet 1952 1952-1952 10 Pièce
AMG 54/5 Projet français d'une autorité politique européenne 1952-1952 25 Pièce
AMG 54/6 Position de l'Union européenne des fédéralistes 1951-1952 4 Pièce
AMG 54/7 Position soviétique 1952-1952 1 Pièce

Traitement

Voir aussi : AMG 53/3

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