Première réunion des experts (17.03.53)

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AMH 27/9/1	"Mémorandum au sujet du communiqué que la Haute Autorité devrait publier, lors de la première réunion des experts".	1953	1 Pièce
AMH 27/9/2	"Première séance de la Commission instituée par la Haute Autorité pour étudier l'incidence de divers systèmes de taxation sur le marché Commun". Note, de Ch. Baré et E.P. Wellenstein à J.M.	1953	1 Pièce
AMH 27/9/3	"Liste des produits retenus par la Commission".	1953	1 Pièce
AMH 27/9/4	"Note pour les assistants de la Commission". Annexe B à AMH 27/9/2.	[s.d.]	1 Pièce
AMH 27/9/5	"Procédure de travail établie par la Commission instituée par la Haute Autorité pour étudier l'incidence de divers systèmes de taxation sur le marché commun".	1953	1 Pièce
AMH 27/9/6	"Allocution prononcée par M. Wehrer, Membre de la Haute Autorité, lors de l'installation le 17 mars 1953 de la Commission instituée par la Haute Autorité pour étudier l'incidence de divers systèmes de taxation sur le Marché Commun". Annexe D à AMH 27/9/2.	[s.d.]	1 Pièce
AMH 27/9/7	"Allocution prononcée par M. le Professeur Tinbergen, Président de la Commission instituée par la Haute Autorité pour étudier l'incidence de divers systèmes de taxation sur le Marché Commun". Annexe E à AMH 27/9/2.	[s.d.]	1 Pièce