"Projet d'ordre du jour de la session à tenir, le 6.10.52..."

Contenu

• a : "Projet d'ordre du jour...". (AA/C C/GT (2) OJ 1)
• b : >"Point 4/1 de l'ordre du jour : Possibi­lités pour les membres de la Commission pré-­constituante d'être suppléés dans la Commission : note du Bureau de la Commission". (AA/C C/GT (2) OJ 1 - Annexe au point 4/1)
• c : "Point 5 de l'ordre du jour : Organisation du travail de la Commission pré-constituante : note présentée par le Président de la Commission". (AA/C C/GT (2) OJ - Annexe au point 5)
• d : "Point 6/1 de l'ordre du jour : Admission des représentants gouvernementaux des 6 pays aux séances de la Commission : note présentée par le Bureau de la Commission". (AA/C C/GT (2) OJ 1 - Annexe au point 6/1)
• e : "Point 7 de l'ordre du jour : Calendrier proposé par le Bureau de la Commission des prochaines réunions de la Commission et de ses sous­-commissions". (AA/C C/GT (2) OJ 1 – Annexe au point 7)

Version électronique

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Traitement

Le document porte l'entête : Groupe de travail temporaire de la Commission pré-constituante. 2e session