La politique économique de la CEE

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AMK 49/1/1	"Décision concernant la coordination des politiques de conjoncture des Etats membres". Conseil de la CEE. Journal officiel des Communautés européennes.	1960	1 Pièce
AMK 49/1/2	"Rapport relatif aux budgets économiques et à la politique conjoncturelle de 1963", présenté par la Commission au Conseil. Comission CEE.	1963	1 Pièce
AMK 49/1/3	"Bref aperçu de la conjoncture dans les pays de la Communauté". Direction générale des Affaires économiques et financières de la Commission de la CEE.	1963	1 Pièce
AMK 49/1/4	"Rapport du Comité de politique conjoncturelle relatif aux budgets économiques et à la politique conjoncturelle pour 1964". Comité de politique conjoncturelle de la CEE.	1964	1 Pièce
AMK 49/1/5	"Rapport du Comité de politique conjoncturelle relatif aux budgets économiques et à la politique conjoncturelle pour 1964".	1964	1 Pièce
AMK 49/1/6	"Avis du Comité de politique conjoncturelle relatif aux budgets économiques et à la politique conjoncturelle pour 1964". Commission de la CEE.	1964	1 Pièce
AMK 49/1/7	Lettre de W. Hallstein à H. Fayat (Président du Conseil de la CEE).	1964-1964	1 Pièce
AMK 49/1/8	"Avis du Comité de politique conjoncturelle relatif aux budgets économiques et à la politique conjoncturelle pour 1964". Note du Conseil de la CEE.	1964	1 Pièce
AMK 49/1/9	"Rapport au nom de la commission économique et financière sur la déclaration de la Commission de la C.E.E. concernant la situation économique de la C.E.E. en 1963 et les perspectives pour 1964".	1964	1 Pièce
AMK 49/1/10	"Conjoncture du Marché commun", de François Hetman. Bulletin SEDEIS.	1964	1 Pièce
AMK 49/1/11	"Document de travail fait au nom de la commission économique et financière sur la Communauté et la situation économique conjoncturelle". Rédacteur René Pleven. Parlement européen. Documents de séance.	1964	1 Pièce
AMK 49/1/12	"Politique économique à moyen terme de la Communauté". Communication de R. Marjolin. Direction Générale des Affaires économiques et financières de la Commission de la CEE.	1963	1 Pièce
AMK 49/1/13	"Politique économique à moyen terme de la Communauté". Recommandation de la Commission de la CEE au Conseil.	1963	1 Pièce
AMK 49/1/14	Lettre de M. Boemcke (Représentant Permanent adjoint de la RFA) à Calmes (Secrétaire Général des Conseils des CE).	1963-1963	1 Pièce
AMK 49/1/15	"Avant projet d'avis du Comité Economique et Social sur le Chapitre VII: 'Politique économique' du 'Mémorandum de la Commission de la C.E.E. sur le Programme d'action de la Communauté pendant la deuxième étape' et à la recommandation concernant la Politique économique à moyen terme de la Communauté, élaboré par le Sous-Comité 'Programme d'action'". Comité Economique et Social des CE.	1963	1 Pièce
AMK 49/1/16	"Projet d'avis du Comité Economique et Social relatif au 'Mémorandum de la Commission de la C.E.E. sur le Programme d'action de la Communauté pendant la deuxième étape' (Chapitre VII: 'Politique économique') élaboré par le Sous-Comité 'Programme d'action'". Comité Economique et Social des CE.	1964	1 Pièce
AMK 49/1/17	"Rapport fait au nom de la commission économique et financière sur une recommandation de la Commission de la C.E.E. au Conseil (doc. 73) relative à une politique économique à moyen terme de la Communauté". Rapporteur Hans Dichgans. Parlement européen. Documents de séance.	1964	1 Pièce
AMK 49/1/18	"Rapport du Sous-Comité 'Programme d'action' relatif au 'Mémorandum de la Commission sur le Programme d'action de la Communauté pendant la deuxième étape' (Chapitre VII: Politique économique) et sur la Recommandation concernant la Politique économique à moyen terme de la Communauté". Comité Economique et Social des CE.	1964	1 Pièce
AMK 49/1/19	"Résolution sur une recommandation de la Commission de la C.E.E. au Conseil (doc. 73) relative à une politique économique à moyen terme de la Communauté (doc. 115) adoptée par l'Assemblée lors de sa séance du 21 janvier 1964". Secrétariat Général des Conseils des CE.	1964	1 Pièce
AMK 49/1/20	"Avis du Comité Economique et Social relatif à la Recommandation de la Commission au Conseil concernant la 'Politique économique à moyen terme de la Communauté'". Comité Economique et Social des CE.	1964	1 Pièce
AMK 49/1/21	"Recommandation du Conseil de la Communauté économique européenne aux Etats membres au titre de l'article 103 du Traité, de prendre des dispositions en vue du rétablissement de l'équilibre économique interne et externe de la Communauté". Conseil de la CEE.	1964	1 Pièce
AMK 49/1/22	"Décision du Conseil du 15 avril 1964 créant un Comité de politique économique à moyen terme". Conseil de la CEE.	1964	1 Pièce
AMK 49/1/23	« Conjoncture du Marché commun », de François Hetman. Bulletin S.E.D.E.I.S. Chroniques d’actualité.	1959	1 Pièce
AMK 49/1/24	Idem.	1960	1 Pièce
AMK 49/1/25	Idem.	1960	1 Pièce
AMK 49/1/26	Idem.	1960	1 Pièce
AMK 49/1/27	Idem.	1960	1 Pièce
AMK 49/1/28	Idem.	1960	1 Pièce
AMK 49/1/29	Idem.	1960	1 Pièce
AMK 49/1/30	Idem.	1960	1 Pièce
AMK 49/1/31	Idem.	1960	1 Pièce
AMK 49/1/32	Idem.	1960	1 Pièce
AMK 49/1/33	Idem.	1961	1 Pièce
AMK 49/1/34	« Information à la presse », du Service d’Information de la Commission de la Communauté économique européenne.	1959	1 Pièce
AMK 49/1/35	« Quatrième Rapport trimestriel 1960 de la Commission de la C.E.E. ».	1961	1 Pièce
AMK 49/1/36	« Décision du Conseil du 15 avril 1964 créant un Comité de politique économique à moyen terme ». Journal Officiel des Communautés Européennes.	1964	1 Pièce
AMK 49/1/37	« Communication à la presse », du Secrétariat général du Conseil de la Communauté économique européenne.	1966	1 Pièce
AMK 49/1/38	« Corrigendum à la communication à la presse du 20 décembre 1966 », du Secrétariat général du Conseil.	1966	1 Pièce
AMK 49/1/39	« Recommandation du Conseil du 22 décembre 1966 adressée aux Etats membres concernant les lignes directrices de la politique conjoncturelle à observer en 1967 ».	1966	1 Pièce
AMK 49/1/40	« Proposition de la Commission au Conseil. Lignes directrices à suivre par les Etats membres dans la mise en œuvre de leur politique conjoncturelle en 1968 (proposition d’une recommandation du Conseil aux Etats membres) ». Commission des Communautés européennes. COM(68) 107 final.	1968	1 Pièce