Réflexions du Comité.

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AMK 117/1/1	« Elimination de l’esprit de domination. Institutions et nature humaine », de Van Helmont.	1963	1 Pièce
AMK 117/1/2	« Réponses au questionnaire de M. Van Helmont ».	1965	1 Pièce
AMK 117/1/3	Lettre de Emile Noël à Van Helmont.	1965	1 Pièce
AMK 117/1/4	« Projet », de JM et Richard Mayne.	1965	1 Pièce
AMK 117/1/5	« Projet », de Richard Mayne.	1965	1 Pièce
AMK 117/1/6	« Note », de Van Helmont.	1965	1 Pièce
AMK 117/1/7	« L’Europe ne peut pas s’unir sans institutions…», de Richard Mayne.	1965	1 Pièce
AMK 117/1/8	« Question de l’exception à la règle de majorité qualifiée au Conseil pour la revision des prix des céréales après le 1er janvier 1966, soulevée par la délégation allemande ».	1965	1 Pièce
AMK 117/1/9	Lettre de Henri Etienne (Chef de Division au Secrétariat Exécutif de la Commission de la Communauté européenne) à Van Helmont.	1965	1 Pièce
AMK 117/1/10	« Mise en cause du principe de la majorité qualifiée par la délégation allemande à l’occasion des discussions sur le prix commun des céréales », de Henri Etienne.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 117/1/11	Lettre de Max Kohnstamm à Van Helmont.	1965	1 Pièce
AMK 117/1/12	« Lors de la 129ème session du Conseil du14 avril 1964, le Ministre Schwarz fit une déclaration… ».	[s.d.]	1 Pièce
AMK 117/1/13	Lettre de Emile Noël à Van Helmont.	1966	1 Pièce
AMK 117/1/14	Lettre de Emile Noël à Van Helmont.	1966	1 Pièce
AMK 117/1/15	Lettre de Emile Noël à Van Helmon.	1966	1 Pièce
AMK 117/1/16	« Décision du Conseil portant institution d’un Groupe de coordination des politiques d’assurance-crédit des garanties et des crédits financiers ». Journal officiel des Communautés européennes.	1960	1 Pièce
AMK 117/1/17	« Règlement intérieur du Groupe de coordination des politiques d’assurance-crédit, des garanties et des crédits financiers ».	1962	1 Pièce
AMK 117/1/18	« Troisième rapport du Groupe de coordination des politiques d’assurance-crédit, des garanties et des crédits financiers ». Conseil de la Communauté économique européenne.	1965	1 Pièce
AMK 117/1/19	« Procédure de consultation au sein du Groupe de coordination des politiques d’assurance-crédit, des garanties et des crédits financiers ». Journal officiel des Communautés européennes.	1962	1 Pièce
AMK 117/1/20	« Décision du Conseil du 26 janvier 1965 relative à la procédure de consultation dans les domaines de l’assurance-crédit, des garanties et des crédits financiers ». Journal officiel des Communautés européennes.	1965	1 Pièce
AMK 117/1/21	Lettre de Emile Noël à Van Helmont.	1967	1 Pièce
AMK 117/1/22	« Une démocratie de participation », de Robert Triffin.	1968	1 Pièce
AMK 117/1/23	Lettre de Robert van Schendel (Secrétaire général du Mouvement européen) à JM.	1969	1 Pièce
AMK 117/1/24	« Mémorandum ».	1970	1 Pièce
AMK 117/1/25	« Souveraineté et intégration européenne », de Van Helmont.	1970	1 Pièce
AMK 117/1/26	Lettre de Michel Gaudet (Président de la Fédération française des Sociétés d’Assurances) à JM.	1970	1 Pièce
AMK 117/1/27	Lettre de Maurice Lagrange à Van Helmont.	1970	1 Pièce
AMK 117/1/28	Lettre de Van Helmont à Maurice Lagrange.	1970	1 Pièce
AMK 117/1/29	Lettre de Maurice Lagrange à Van Helmont.	1970	1 Pièce
AMK 117/1/30	Lettre de Robert Lecourt (Président de la Cour de Justice des Communautés européennes) à JM.	1970	1 Pièce
AMK 117/1/31	« Déclaration de M. Heath relative à l’évolution des institutions », de Van Helmont.	1971	1 Pièce
AMK 117/1/32	« A balkanised Europe is a threat to world peace ».	[s.d.]	1 Pièce