Portail des archives
Liste des fonds
  • Fonds Jean Monnet : Communauté politique européenne
  • 1e, 2e et 3e session de la Commission constitutionnelle
  • 2e session de la Commission constitutionnelle, Paris (23-27 octobre 1952)
  • Ordres du jour et procès-verbaux des séances
  • 2e séance (24 octobre 1952)
Information sur le fonds
Pièce
1/2
Dates 23 octobre 1952
Cotes Cote : AMJ 4/2/6
Importance matérielle 1 Pièce
Citation de la source Fonds Jean Monnet : Communauté politique européenne, Cote : AMJ 4/2/6. Lausanne : Fondation Jean Monnet
application/pdf
Codec PDF
Volume 4.6 MB

"Projet d'ordre du jour de la 2e séance à tenir le 24.10.52…"

Contenu

  • a : "Projet d'ordre du jour..." (AA/CC (2) OJ 3)
  • b : "Annexe 1 : Réorganisation du Groupe de travail" (AA/CC (2) OJ 3 - Annexe 1)
  • c : "Annexe 2 : Calendrier des prochaines réunions de la Commission et des sous-commissions" (AA/CC (2) OJ 3 - Annexe 2)

Version électronique

Ce document a été numérisé mais nécessite des droits particuliers pour y accéder.
Si vous désirez le consulter, merci de prendre contact avec un archiviste : [javascript protected email address].

© 2020 Fondation Jean Monnet
Droits
Vie privée