Avis du Comité économique et social.

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AMK 123/4/1	« Procès-verbal de la 42ème réunion de la Section spécialisée pour l’agriculture tenue à Bruxelles, le 12 novembre 1963 ». Comité économique et social.	1963	1 Pièce
AMK 123/4/2	« Procès-verbal de la première réunion du Sous-Comité ‘Politique sociale dans l’agriculture’ ». Comité économique et social de la CEE.	1963	1 Pièce
AMK 123/4/3	« Procès-verbal de la 44ème réunion de la Section spécialisée pour l’agriculture, tenue à Bruxelles, le 5 décembre 1963 ». Comité économique et social de la CEE.	1963	1 Pièce
AMK 123/4/4	« Exposé prononcé par M. Mansholt Vice-Président de la Commission de la C.E.E. sur les ‘Mesures en vue de l’établissement d’un niveau commun des prix des céréales ».	[s.d.]	1 Pièce
AMK 123/4/5	« Note introductive à l’attention des Membres du Sous-Comité ‘Politique sociale dans l’agriculture’ concernant le Programme d’Action de la Commission en matière de politique sociale dans l’agriculture ». Comité économique et social de la CEE.	1963	1 Pièce
AMK 123/4/6	« Annexe III à la Note introductive à l’attention des Membres du Sous-Comité ‘Politique sociale dans l’agriculture’ concernant le Programme d’Action de la Commission en matière de politique sociale dans l’agriculture : Extrait de l’Exposé des motifs des propositions de la Commission de la C.E.E. au Conseil relatives aux ‘mesures en vue de l’établissement d’un niveau commun des prix des céréales’ ». Comité économique et social de la CEE.	1963	1 Pièce
AMK 123/4/7	« Sécurité sociale : Prestations de sécurité sociale dans l’agriculture de la CEE (1960 et 1962) ».	[196	1 Pièce
AMK 123/4/8	« Résolution portant avis du Parlement européen sur la proposition de la Commission de la C.E.E. relative à un règlement du Conseil concernant des mesures compensatoires et des plans communautaires d’amélioration du niveau de vie de la population agricole adoptée par l’Assemblée lors de sa séance du 8 janvier 1964 ». Secrétariat Général des Conseils des Communautés européennes.	1964	1 Pièce
AMK 123/4/9	« Procès-verbal de la 2ème réunion du Sous-Comité ‘Politique sociale dans l’agriculture’ tenue à Bruxelles, le 14 janvier 1964 ». Comité économique et social de la CEE.	1964	1 Pièce
AMK 123/4/10	« Exposé prononcé par le Prof. Levi Sandri, Membre de la Commission de la C.E.E. sur le ‘Programme d’action de la Commission en matière de politique sociale dans l’agriculture’ ».	[s.d.]	1 Pièce
AMK 123/4/11	« Rapport de la Section spécialisée pour les questions économiques sur les Propositions de la Commission concernant les ‘Mesures en vue de l’établissement d’un niveau commun des prix des céréales’ », de Germozzi (Rapporteur). Comité économique et social de la CEE.	1964	1 Pièce
AMK 123/4/12	« Questionnaire adressé par le Rapporteur aux membres du Groupe de travail ‘Prix des céréales’ de la Section spécialisée pour les questions économiques ».	[s.d.]	1 Pièce
AMK 123/4/13	« Statistiques concernant la consommation, la production, l’importation et l’exportation de céréales de la C.E.E. », de Germozzi (Rapporteur).	[s.d.]	1 Pièce
AMK 123/4/14	« Allocution prononcée par le Rapporteur, M. Germozzi à l’occasion de la 1ère réunion du groupe de travail tenue le 16 janvier 1964 ».	[s.d.]	1 Pièce
AMK 123/4/15	« Avis de la Section spécialisée pour l’agriculture sur les ‘mesures en vue de l’établissement d’un niveau commun des prix des céréales’ proposées par la Commission de la C.E.E. ». Comité économique et social de la CEE.	1964	1 Pièce
AMK 123/4/16	« Rapport de la Section spécialisée pour l’agriculture sur les ‘mesures en vue de l’établissement d’un niveau commun des prix des céréales’ proposées par la Commission de la C.E.E. », de Boon (Rapporteur). Comité économique et social de la CEE.	1964	1 Pièce
AMK 123/4/17	« 48ème réunion de la Section spécialisée pour l’Agriculture (Bruxelles – 14 février 1964) ». Note d’information sur les travaux du Comité économique et social, du Conseil de la CEE.	1964	1 Pièce
AMK 123/4/18	« Projet de rapport du Sous-Comité ‘Politique sociale dans l’agriculture’ concernant le Programme d’action de la Commission en matière de politique sociale dans l’agriculture », de Stievenard (Rapporteur) et Anchisi (Co-Rapporteur). Comité économique et social de la CEE.	1964	1 Pièce
AMK 123/4/19	« Procès-verbal de la 3ème réunion du Sous-Comité ‘Politique sociale dans l’agriculture’ tenue à Bruxelles, le 18 février 1964 ». Comité économique et social de la CEE.	1964	1 Pièce
AMK 123/4/20	« Déclaration faite par M. Crijns, Représentant de la Commission ».	[s.d.]	1 Pièce
AMK 123/4/21	« Compte rendu des délibérations du Comité Economique et Social concernant l’élaboration d’un Avis sur les ‘Mesures en vue de l’établissement d’un niveau commun des prix des céréales’ proposées par la Commission de la C.E.E. Séance du 27 février 1964 ».	1964	1 Pièce
AMK 123/4/22	« Exposé de M. Mansholt Vice-Président de la Commission de la C.E.E. sur les ‘Mesures en vue de l’établissement d’un niveau commun des prix des céréales’ ».	[s.d.]	1 Pièce
AMK 123/4/23	« Avant-projet d’avis du Comité économique et social concernant le ‘Programme d’action de la Commission en matière de politique sociale dans l’agriculture’ élaboré par le Sous-Comité ‘Politique sociale dans l’agriculture’ ». Comité économique et social de la CEE.	1964	1 Pièce
AMK 123/4/24	« Projet de rapport du Sous-Comité ‘Politique sociale dans l’agriculture’ concernant le Programme d’action de la Commission en matière de politique sociale dans l’agriculture », de Stievenard (Rapporteur) et Anchisi (Co-Rapporteur). Comité économique et social de la CEE.	1964	1 Pièce
AMK 123/4/25	« Rapport du Sous-Comité ‘Politique sociale dans l’agriculture’ concernant le Programme d’action de la Commission en matière de politique sociale dans l’agriculture », de Stievenard (Rapporteur) et Anchisi (Co-Rapporteur). Comité économique et social de la CEE.	1964	1 Pièce
AMK 123/4/26	« Procès-verbal de la 47ème réunion de la Section spécialisée pour l’agriculture tenue à Bruxelles, le 28 janvier 1964 ». Comité économique et social de la CEE.	1964	1 Pièce
AMK 123/4/27	« Procès-verbal de la 4ème réunion du Sous-Comité ‘Politique sociale dans l’agriculture’ tenue à Bruxelles, le 24 mars 1964 ». Comité économique et social de la CEE.	1964	1 Pièce
AMK 123/4/28	« Projet d’avis de la Section spécialisée pour l’agriculture sur la ‘Proposition d’une directive du Conseil relative à des problèmes sanitaires en matière d’échanges de viandes fraîches de volaille’ ». Comité économique et social de la CEE.	1964	1 Pièce
AMK 123/4/29	« Projet d’avis de la Section spécialisée pour l’agriculture sur la ‘Proposition d’une directive du Conseil concernant les problèmes sanitaires dans les échanges de produits à base de viandes ». Comité économique et social de la CEE.	1964	1 Pièce
AMK 123/4/30	« Avis du Comité Economique et Social concernant le ‘Programme d’action de la Commission en matière de politique sociale dans l’agriculture’ ».	1964	1 Pièce
AMK 123/4/31	« Avis de la Section spécialisée pour l’agriculture sur la ‘Proposition d’une directive du Conseil relative à des problèmes sanitaires en matière d’échanges de viande fraîches de volaille’ ». Comité économique et social de la CEE.	1964	1 Pièce
AMK 123/4/32	« Avis de la Section spécialisée pour l’agriculture sur la ‘Proposition d’une directive du Conseil concernant les problèmes sanitaires dans les échanges de produits à base de viandes’ ». Comité économique et social de la CEE.	1964	1 Pièce
AMK 123/4/33	« Rapport de la Section spécialisée pour l’agriculture concernant la ‘Proposition d’une Directive du Conseil relative à des problèmes sanitaires en matière d’échanges de viandes fraîches de volaille’ », de Rollinger (Rapporteur). Comité économique et social de la CEE.	1964	1 Pièce
AMK 123/4/34	« Observations techniques concernant la Proposition d’une directive du Conseil relative à des problèmes sanitaires en matière de viandes fraîches de volaille assemblées par le Rapporteur M. Rollinger ».	[s.d.]	1 Pièce
AMK 123/4/35	« Rapport de la Section spécialisée pour l’agriculture sur la ‘Proposition d’une Directive du Conseil concernant les problèmes sanitaires dans les échanges de produits à base de viandes », de Rollinger (Rapporteur). Comité économique et social de la CEE.	1964	1 Pièce
AMK 123/4/36	« Observations techniques concernant la proposition de directive du Conseil relative à des problèmes sanitaires dans les échanges de produits à base de viandes assemblées par le Rapporteur M. Rollinger ».	[s.d.]	1 Pièce
AMK 123/4/37	« Procès-verbal de la 5ème réunion du Sous-Comité ‘Politique sociale dans l’agriculture’ tenue à Bruxelles, les 9 et 10 avril 1964 ». Comité économique et social de la CEE.	1964	1 Pièce
AMK 123/4/38	« Procès-verbal de la 48ème réunion de la Section spécialisée pour l’agriculture tenue à Bruxelles, le 14 février 1964 ». Comité économique et social de la CEE.	1964	1 Pièce
AMK 123/4/39	« Avis du Comité Economique et Social sur la ‘Proposition d’une directive du Conseil relative à des problèmes sanitaires en matière d’échanges de viandes fraîches de volaille’ ».	1964	1 Pièce
AMK 123/4/40	« Avis du Comité Economique et Social sur la ‘Proposition d’une directive du Conseil concernant les problèmes sanitaires dans les échanges de produits à base de viandes’ ».	1964	1 Pièce
AMK 123/4/41	« Rapport de la Section spécialisée pour l’agriculture sur la ‘Proposition d’une Directive du Conseil concernant les problèmes sanitaires dans les échanges de produits à base de viandes’ », de Rollinger (Rapporteur). Comité économique et social de la CEE.	1964	1 Pièce
AMK 123/4/42	« Observations techniques concernant la proposition de directive du Conseil relative à des problèmes sanitaires dans les échanges de produits à base de viandes assemblées par le Rapporteur M. Rollinger ».	[s.d.]	1 Pièce
AMK 123/4/43	« Procès-verbal de la 49ème réunion de la Section spécialisée pour l’agriculture tenue à Bruxelles le 5 mai 1964 ». Comité économique et social de la CEE.	1964	1 Pièce
AMK 123/4/44	« Procès-verbal de la 50ème réunion de la Section spécialisée pour l’agriculture tenue à Bruxelles, le 9 juin 1964 ». Comité économique et social de la CEE.	1964	1 Pièce
AMK 123/4/45	« Projet d’avis de la Section spécialisée pour l’agriculture sur cinq propositions de directives du Conseil concernant la commercialisation des semences de betteraves, de plantes fourragères, de céréales, des plants de pommes de terre et des matériels forestiers de reproduction ainsi que sur une proposition de décision du Conseil instituant un Comité permanent des semences et plants agricoles, horticoles et forestiers ». Comité économique et social de la CEE.	1964	1 Pièce
AMK 123/4/46	« Projet de rapport de la Section spécialisée pour l’agriculture sur cinq propositions de directives du Conseil concernant la commercialisation des semences de betteraves, de plantes fourragères, de céréales, des plants de pommes de terre et des matériels forestiers de reproduction ainsi que sur une proposition de décision du Conseil instituant un Comité permanent des semences et plants agricoles, horticoles et forestiers », de von Manteuffel (Rapporteur), de Berns et Parri (Co-Rapporteurs). Comité économique et social de la CEE.	1964	1 Pièce
AMK 123/4/47	« Avis de la Section spécialisée pour l’agriculture sur cinq propositions de directives du Conseil concernant la commercialisation des semences de betteraves, de plantes fourragères, de céréales, des plants de pommes de terre et des matériels forestiers de reproduction ainsi que sur une proposition de décision du Conseil instituant un Comité permanent des semences et plants agricoles, horticoles et forestiers ». Comité économique et social de la CEE.	1964	1 Pièce
AMK 123/4/48	« Rapport de la Section spécialisée pour l’agriculture sur cinq propositions de directives du Conseil concernant la commercialisation des semences de betteraves, de plantes fourragères, de céréales, des plants de pommes de terre et des matériels forestiers de reproduction ainsi que sur une proposition de décision du Conseil instituant un Comité permanent des semences et plants agricoles, horticoles et forestiers », de von Manteuffel (Rapporteur), Berns et Parri (Co-Rapporteurs). Comité économique et social de la CEE.	1964	1 Pièce
AMK 123/4/49	« Compte rendu des délibérations du Comité Economique et Social concernant l’examen du Rapport d’Information sur la ‘Proposition d’un Règlement du Conseil portant établissement graduel d’une organisation commune des marchés dans le secteur du sucre’ 39ème session plénière tenue les 23, 24 et 25 juin 1964 ».	1964	1 Pièce
AMK 123/4/50	« Procès-verbal de la 51ème réunion de la Section spécialisée pour l’agriculture tenue à Bruxelles, les 28 et 29 juillet 1964 ». Comité économique et social de la CEE.	1964	1 Pièce
AMK 123/4/51	« Avis du Comité Economique et Social sur cinq propositions de directive du Conseil concernant la commercialisation des semences de betteraves, de plantes fourragères, de céréales, des plants de pommes de terre et des matériels forestiers de reproduction ainsi que sur une proposition de décision du Conseil instituant un Comité permanent des semences et plants agricoles, horticoles et forestiers ».	1964	1 Pièce
AMK 123/4/52	« Projet d’avis de la Section spécialisée pour l’agriculture sur la ‘Communication de la Commission au Conseil relative à la coordination des politiques forestières nationales dans les Etats membres’ ». Comité économique et social de la CEE.	1964	1 Pièce
AMK 123/4/53	« Rapport du groupe de travail ‘Politique forestière’ de la Section spécialisée pour l’agriculture concernant la coordination des politiques forestières nationales dans les Etats membres », de Boon (Rapporteur), Canonge et Clausen (Co-Rapporteurs). Comité économique et social de la CEE.	1964	1 Pièce
AMK 123/4/54	« L’emploi agricole dans les pays de la C.E.E. Tome I : Structure ». Etudes de la Communauté Economique Européenne.	1964	1 Pièce