La session de janvier 1953

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AMH 11/7/1	"Rapport fait au nom de la Commission du Règlement et de la Comptabilité sur...", de André Mutter Rapporteur	[s.d.]	1 Pièce
AMH 11/7/2	"Rapport au nom de la Commission d'organisation sur les propositions à faire à l'Assemblée Commune sur le nombre, la composition et la compétence des commissions nécessaires pour le bon déroulement des travaux", de V. E. Preusker Rapporteur. Projet incomplet. Corrections manuscrites.	[s.d.]	1 Pièce
AMH 11/7/3	"Rapport fait au nom de la Commission d'organisation sur les propositions à soumettre à l'Assemblée Commune touchant le nombre, la composition et les attributions des Commissions nécessaires à la bonne marche des travaux de l'Assemblée", de V. E. Preusker Rapporteur.	[s.d.]	1 Pièce
AMH 11/7/4	Idem, légèrement modifié. Imprimé.	[s.d.]	1 Pièce
AMH 11/7/5	"Rapport fait au nom de la Commission d'organisation sur les relations entre le Secrétariat de l'Assemblée Commune et le Secrétariat Général du Conseil de l'Europe", de Nicolas Margue Rapporteur. Imprimé. Epreuve non corrigée. Projet.	[s.d.]	1 Pièce
AMH 11/7/6	Note manuscrite relative à AMH 11/7/5.	[s.d.]	1 Pièce
AMH 11/7/7	"Rapport fait au nom de la Commission d'organisation sur les relations entre le Secrétariat de l'Assemblée Commune et le Secrétariat Général du Conseil de l'Europe", de Nicolas Margue Rapporteur. Imprimé. Texte identique à AMH 11/7/5.	[s.d.]	1 Pièce
AMH 11/7/8	"Résolution relative à certains articles du Règlement, adoptée par l'Assemblée Commune au cours de sa séance du 10 janvier 1953". Imprimé.	[s.d.]	1 Pièce
AMH 11/7/9	"Résolution relative à la durée du mandat des Commissions réglementaires en fonction à la fin de la session de janvier 1953, adoptée par l'Assemblée Commune au cours de sa séance du 10 janvier 1953". Imprimé.	[s.d.]	1 Pièce
AMH 11/7/10	"Résolution tendant à unifier les dates de désignation des représentants à l'Assemblée de la Communauté européenne du charbon et de l'acier, adoptée par l'Assemblée Commune au cours de sa séance du 10 janvier 1953". Imprimé.	[s.d.]	1 Pièce
AMH 11/7/11	"Résolution relative au nombre, à la composition et aux attributions des commissions nécessaires à la bonne marche des travaux de l'Assemblée, adoptée par l'Assemblée Commune au cours de sa séance du 10 janvier 1953". Imprimé.	[s.d.]	1 Pièce
AMH 11/7/12	"Résolution sur les relations entre le Secrétariat Général de l'Assemblée Commune et le Secrétariat Général du Conseil de l'Europe, adoptée par l'Assemblée Commune au cours de sa séance du 10 janvier 1953". Imprimé.	[s.d.]	1 Pièce
AMH 11/7/13	"Address delivered before the Common Assembly by M. Jean Monnet, President of the High Authority Strasbourg, 12 janvier 1953	[s.d.]	1 Pièce
AMH 11/7/14	"Interventions du Président et des Membres de la Haute Autorité devant l'Assemblée Commune . Session de janvier 1953, Strasbourg".	1953	1 Pièce
AMH 11/7/15	"Débats de l'Assemblée Commune. Compte rendu in extenso des séances session d'ouverture et session de janvier 1953".	1953	1 Pièce