Rapports des Commissions

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AMH 11/23/1	"Rapports des Commissions"	[s.d.]	1 Pièce
AMH 11/23/2	"Rapport fait au nom de la Commission des Affaires Sociales sur la mission d'études et d'information accomplie par une Sous-commission du 14 au 21 février 1954, en vue de recueillir des éléments d'appréciation sur la politique à suivre par la Communauté en matière de logement des travailleurs", par M.W. Birkelbach Rapporteur. Document No 6 1953 1954.	[s.d.]	1 Pièce
AMH 11/23/3	"Amendement No 1 au rapport fait au nom de la Commission des Affaires Sociales sur la mission d'études et d'information accomplie par une sous-commission, du 14 au 21 février 1954, en vue de recueillir des éléments d'appréciation sur la politique à suivre par la Communauté en matière de logement des travailleurs document No 6", présenté par M. Preusker et les membres du Groupe libéral.	[s.d.]	1 Pièce
AMH 11/23/4	"Rapport fait au nom de la Commission de la Comptabilité et de l'Administration de la Communauté et de l'Assemblée Commune sur l'Etat prévisionnel général pour la Communauté pour l'exercice 1954 1955 et sur les Rapports semestriels sur la situation des dépenses administratives du ler juillet au 31 décembre 1953", par E.M.J.A. Sassen Rapporteur. Document No 10, 1953 1954.	1954	1 Pièce
AMH 11/23/5	"Rapport fait au nom de la Commission du Règlement de l’Assemblée Commune des Pétitions et des Immunités sur l'admission des membres du Conseil spécial de Ministres aux réunions des commissions de l'Assemblée Commune", par Paul Struye Rapporteur. Document No 11, 1953-1954.	[s.d.]	1 Pièce
AMH 11/23/6	"Rapport fait au nom de la Commission du Règlement de l'Assemblée Commune des Pétitions et des Immunités sur la modification et la révision du Règlement de l'Assemblée Commune", par Gerhard Kreyssig Rapporteur. Document No 12, 1953-1954.	[s.d.]	1 Pièce
AMH 11/23/7	"Rapport fait au nom de la Commission du Marché Commun sur le Chapitre III, traitant du fonctionnement et du développement du Marché Commun, du deuxième Rapport général sur l'activité de la Communauté 13 avril 1953 11 avril 1954", par H.A. Korthals Rapporteur. Document No 13, 1953-1954.	[s.d.]	1 Pièce
AMH 11/23/8	"Rapport fait au nom de la Commission des Transports sur le Chapitre III, § 3, chiffres 89 95 du Deuxième Rapport général sur l'activité de la Communauté 13 avril 1953 11 avril 1954, traitant des problèmes du transport au sein de la Communauté", par P.J. Kapteijn Rapporteur. Document No 14, 1953-1954.	[s.d.]	1 Pièce
AMH 11/23/9	"Rapport fait au nom de la Commission des Investissements, […], sur le § 4 du chapitre III et sur le chapitre IV du Deuxième Rapport général sur l'activité de la Communauté 13 avril 1953 11 avril 1954", par F. de Menthon Rapporteur. Document No 15, 1953-1954.	[s.d.]	1 Pièce
AMH 11/23/10	"Rapport fait au nom de la Commission des Affaires politiques et des Relations extérieures de la Communauté sur le Chapitre II, traitant des relations extérieures de la Communauté, du Deuxième Rapport général sur l'activité de la Communauté 13 avril 1953 11 avril 1954", par Mlle A.M. Klompé Rapporteur. Document No 16, 1953-1954.	[s.d.]	1 Pièce
AMH 11/23/11	"Rapport fait au nom de la Commission des Affaires Sociales sur le Chapitre V, traitant des problèmes du travail, du Deuxième Rapport général sur l'activité de la Communauté 13 avril 1953 11 avril 1954", par W. Birkelbach Rapporteur., Document No 18, 1953-1954.	[s.d.]	1 Pièce
AMH 11/23/12	"Rapport Complémentaire fait au nom de la Commission de la Comptabilité et de 1 'Administration de l'Assemblée Commune sur l'élaboration d'un statut des fonctionnaires de la Communauté", par E.M.J.A. Sassen Rapporteur. 54.05. Document No 20, 1953-1954.	[s.d.]	1 Pièce